VÉRIFICATION REQUISE
Statut réglementaire non confirmé de manière concluante. Le document a été identifié, sa vigueur actuelle reste à consolider.
Résumé
Objet identifié : au régime d’autorisation d’exploitation spécifique aux installations et ouvrages des activités d’hydrocarbures ainsi que les modalités d’approbation des études de risques relatives aux activités de recherche et leur contenu. Analyse article par article à compléter.
Champ d’application
Champ précis à confirmer dans le texte officiel et ses modifications.
Applicabilité
À déterminer selon les activités, équipements, seuils et autorisations du site.
Exigences réglementaires
Analyse des obligations par article à compléter. Consulter le texte officiel.
Obligations des travailleurs
Non extrait ou non confirmé dans cette collecte.
Inspections et périodicités
Non extrait ou non confirmé dans cette collecte.
Essais et étalonnage
Non extrait ou non confirmé dans cette collecte.
Documentation et registres
Non extrait ou non confirmé dans cette collecte.
Formation
Non extrait ou non confirmé dans cette collecte.
Sanctions
Non extrait ou non confirmé dans cette collecte.
Traduire le texte en actions
Vérifier l’applicabilité au site, réunir les preuves pertinentes et confronter cette fiche aux textes modificatifs.
Cette proposition de mise en œuvre n’ajoute pas d’obligation au texte.
Textes associés
Parent / application / modification / abrogation, selon les liens identifiés.
Loi 19-13Normes associées
Aucun caractère obligatoire établi pour une norme particulière sur cette fiche. Consulter les références techniques.