Références identifiées ; vérifier le champ et le statut de chaque texte.
Cadre général des responsabilités de l’employeur en matière de sécurité, d’hygiène, de médecine du travail et de formation.
Objet identifié : aux prescriptions particulières de protection et de sécurité des travailleurs contre les risques électriques au sein des organismes employeurs. Analyse article par article à compléter.
Prescriptions générales de protection en milieu de travail. Les contrôles techniques doivent être examinés par équipement et par article.
Objet identifié : les conditions de mise en conformité des installations et équipements relevant des activités hydrocarbures réalisées antérieurement Analyse article par article à compléter.
Objet identifié : les procédures de contrôle et de suivi de la construction et d’exploitation d’un système de transport par canalisation des hydrocarbures. Analyse article par article à compléter.
Règles de construction, installation, exploitation, inspection et requalification des équipements sous pression et électriques du secteur hydrocarbures.
Objet identifié : réglementation des appareils à pression de gaz. Analyse article par article à compléter.
Objet identifié : réglementation des appareils à pression de vapeur. Analyse article par article à compléter.
Objet identifié : la liste et le contenu des livres et registres spéciaux obligatoires pour les employeurs. Analyse article par article à compléter.