Références identifiées ; vérifier le champ et le statut de chaque texte.
Cadre général des responsabilités de l’employeur en matière de sécurité, d’hygiène, de médecine du travail et de formation.
Objet identifié : aux mesures particulières de prévention et de protection des risques des travaux de taillage et de polissage des pierres de taille. Analyse article par article à compléter.
Objet identifié : aux prescriptions particulières applicables aux substances, produits ou préparations dangereuses en milieu de travail. Analyse article par article à compléter.
Prescriptions générales de protection en milieu de travail. Les contrôles techniques doivent être examinés par équipement et par article.
Objet identifié : à la protection de l'environnement dans le cadre du développement durable. Analyse article par article à compléter.