Références identifiées ; vérifier le champ et le statut de chaque texte.
Cadre général des responsabilités de l’employeur en matière de sécurité, d’hygiène, de médecine du travail et de formation.
Objet identifié : aux prescriptions particulières d’hygiène et de sécurité applicables aux secteurs du bâtiment, des travaux publics et de l’hydraulique. Analyse article par article à compléter.
Prescriptions générales de protection en milieu de travail. Les contrôles techniques doivent être examinés par équipement et par article.