ABS SAFETYEXPERTISE & PRÉVENTIONALGÉRIE
DOMAINE 09

Équipements sous pression

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Décret 21-315À vérifier

Décret exécutif n° 21-315 du 5 Moharram 1443 correspondant au 14 août 2021 fixant les exigences auxquelles doivent répondre la conception, la fabrication, la construction et l’exploitation des canalisations et des installations de stockage des hydrocarbures et des produits pétroliers.

Objet identifié : les exigences auxquelles doivent répondre la conception, la fabrication, la construction et l’exploitation des canalisations et des installations de stockage des hydrocarbures et des produits pétroliers. Analyse article par article à compléter.

Équipements sous pression2021
Décret 03-451À vérifier

Décret exécutif n ° 03-451 du 7 Chaoual 1424 correspondant au 1er décembre 2003 définissant les règles de sécurité applicables aux activités portant sur les matières et produits chimiques dangereux ainsi que les récipients de gaz sous pression.

Objet identifié : les règles de sécurité applicables aux activités portant sur les matières et produits chimiques dangereux ainsi que les récipients de gaz sous pression. Analyse article par article à compléter.

Produits chimiques2003