DOMAINE 08

Sécurité électrique

Références identifiées ; vérifier le champ et le statut de chaque texte.

Décret 01-342À vérifier

Décret exécutif n° 01-342 du 11 Chaâbane 1422 correspondant au 28 octobre 2001 relatif aux prescriptions particulières de protection et de sécurité des travailleurs contre les risques électriques au sein des organismes employeurs.

Objet identifié : aux prescriptions particulières de protection et de sécurité des travailleurs contre les risques électriques au sein des organismes employeurs. Analyse article par article à compléter.

Sécurité électrique2001

Décret 91-05À vérifier

Décret exécutif n° 91-05 du 19 janvier 1991 relatif aux prescriptions générales de protection applicables en matière d’hygiène et de sécurité en milieu de travail.

Prescriptions générales de protection en milieu de travail. Les contrôles techniques doivent être examinés par équipement et par article.

Santé et sécurité au travail1991

Décret 21-261À vérifier

Décret exécutif n° 21-261 du 2 Dhou El Kaâda 1442 correspondant au 13 juin 2021 portant réglementation des équipements sous pression (ESP) et des équipements électriques destinés à être intégrés aux installations relevant du secteur des hydrocarbures.

Règles de construction, installation, exploitation, inspection et requalification des équipements sous pression et électriques du secteur hydrocarbures.

Atmosphères explosives (ATEX)2021