Références identifiées ; vérifier le champ et le statut de chaque texte.
Cadre général des responsabilités de l’employeur en matière de sécurité, d’hygiène, de médecine du travail et de formation.
Prescriptions générales de protection en milieu de travail. Les contrôles techniques doivent être examinés par équipement et par article.
Règles générales de prévention des risques d’incendie et de panique dans les établissements, immeubles et bâtiments concernés.
Objet identifié : à la protection contre les risques d’incendie et de panique dans les établissements recevant du public. Analyse article par article à compléter.