Références identifiées ; vérifier le champ et le statut de chaque texte.
Cadre général des responsabilités de l’employeur en matière de sécurité, d’hygiène, de médecine du travail et de formation.
Objet identifié : les conditions de création, d’organisation et de fonctionnement du service d’hygiène et de sécurité ainsi que ses attributions. Analyse article par article à compléter.
Objet identifié : aux commissions paritaires et aux préposés à l’hygiène et à la sécurité. Analyse article par article à compléter.
Objet identifié : les attributions, la composition, l’organisation et le fonctionnement du comité inter-entreprises d’hygiène et de sécurité. Analyse article par article à compléter.
Objet identifié : la liste et le contenu des livres et registres spéciaux obligatoires pour les employeurs. Analyse article par article à compléter.