Recherchez les lois, décrets, arrêtés et références normatives applicables aux activités HSEQ en Algérie.
Explorer la réglementationUn corpus documenté, en cours de consolidation. « À vérifier » signale un statut actuel non confirmé. Les compteurs décrivent la collecte et ne garantissent pas son exhaustivité.
Comprendre les statuts ↗46 textes et 10 normes
Cadre général des responsabilités de l’employeur en matière de sécurité, d’hygiène, de médecine du travail et de formation.
Objet identifié : aux mesures particulières de prévention et de protection des risques des travaux de taillage et de polissage des pierres de taille. Analyse article par article à compléter.
Objet identifié : création, attributions, organisation et fonctionnement de l’organisme de prévention des risques professionnels dans les activités du bâtiment, des travaux publics et de l’hydraulique. Analyse article par article à compléter.
Objet identifié : aux prescriptions particulières applicables aux substances, produits ou préparations dangereuses en milieu de travail. Analyse article par article à compléter.
Objet identifié : aux prescriptions particulières d’hygiène et de sécurité applicables aux secteurs du bâtiment, des travaux publics et de l’hydraulique. Analyse article par article à compléter.
Objet identifié : les conditions de création, d’organisation et de fonctionnement du service d’hygiène et de sécurité ainsi que ses attributions. Analyse article par article à compléter.
Objet identifié : aux commissions paritaires et aux préposés à l’hygiène et à la sécurité. Analyse article par article à compléter.
Objet identifié : les attributions, la composition, l’organisation et le fonctionnement du comité inter-entreprises d’hygiène et de sécurité. Analyse article par article à compléter.
Objet identifié : aux conditions d’organisation de l’instruction, de l’information et de la formation des travailleurs dans le domaine de la prévention des risques professionnels. Analyse article par article à compléter.
Objet identifié : la composition, les attributions et le fonctionnement de la commission nationale d’homologation des normes d’efficacité des produits, dispositifs ou appareils de protection. Analyse article par article à compléter.
Objet identifié : aux prescriptions particulières de protection et de sécurité des travailleurs contre les risques électriques au sein des organismes employeurs. Analyse article par article à compléter.
Objet identifié : la composition, l’organisation et le fonctionnement du conseil national d’hygiène, de sécurité et de médecine du travail. Analyse article par article à compléter.
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9Lois
35Décrets
1Arrêtés
1Conventions
1En vigueur confirmé
0En vigueur modifié confirmé
1Abrogé confirmé
5Liens de modification identifiés