Références identifiées ; vérifier le champ et le statut de chaque texte.
Objet identifié : à la protection de l'environnement dans le cadre du développement durable. Analyse article par article à compléter.
Champ, contenu et approbation des études et notices d’impact. Une modification de 2026 est intégrée au registre ; la chaîne antérieure reste à compléter.
Cadre des activités minières publié en 2025. Analyse détaillée des exigences HSEQ et des transitions à compléter.
Objet identifié : et complétant le décret exécutif n° 07-145 du 2 Joumada El Oula 1428 correspondant au 19 mai 2007 déterminant le champ d'application, le contenu et les modalités d'approbation des études et des notices d'impact sur l'environnement. Analyse article par article à compléter.