DOMAINE 11

Produits chimiques

Références identifiées ; vérifier le champ et le statut de chaque texte.

Décret 05-08À vérifier

Décret exécutif n° 05-08 du 27 Dhou El Kaada 1425 correspondant au 8 janvier 2005 relatif aux prescriptions particulières applicables aux substances, produits ou préparations dangereuses en milieu de travail.

Objet identifié : aux prescriptions particulières applicables aux substances, produits ou préparations dangereuses en milieu de travail. Analyse article par article à compléter.

Santé et sécurité au travail2005

Décret 06-104À vérifier

Décret exécutif n°06-104 du 29 Moharram 1427 correspondant au 28 février 2006 fixant la nomenclature des déchets, y compris les déchets spéciaux dangereux.

Objet identifié : la nomenclature des déchets, y compris les déchets spéciaux dangereux. Analyse article par article à compléter.

Déchets2006

Décret 03-451À vérifier

Décret exécutif n ° 03-451 du 7 Chaoual 1424 correspondant au 1er décembre 2003 définissant les règles de sécurité applicables aux activités portant sur les matières et produits chimiques dangereux ainsi que les récipients de gaz sous pression.

Objet identifié : les règles de sécurité applicables aux activités portant sur les matières et produits chimiques dangereux ainsi que les récipients de gaz sous pression. Analyse article par article à compléter.

Produits chimiques2003